Licence des ressources destinées aux facilitateurs
Cette page constitue une version de travail en attente de l’examen et de l’approbation définitive du conseiller juridique de l’Institut.
Utilisation autorisée
Les ressources du portail — notamment le Manuel du Facilitateur, le cadre du Cahier du Participant et les formulaires standardisés — sont destinées aux facilitateurs certifiés autorisés, dans le cadre de leur certification active.
Utilisations interdites
Les documents ne peuvent pas être publiés publiquement, revendus, redistribués, sous-licenciés ni partagés en dehors des usages autorisés par l’Institut.
Accès lié à la certification
L’accès aux ressources protégées est lié au statut actif du facilitateur et peut être limité ou retiré si ce statut expire ou est révoqué.
Traitement des contenus sensibles
Certains formulaires abordent des sujets sensibles. Les documents remplis doivent être traités conformément aux normes de confidentialité de l’Institut et ne relèvent pas d’une simple licence de formulaires vierges.