Conditions d’utilisation
Cette page constitue une version de travail en attente de l’examen et de l’approbation définitive du conseiller juridique de l’Institut. Elle ne doit pas être considérée comme un texte juridique final.
Acceptation des conditions
La version définitive précisera les conditions selon lesquelles les visiteurs et les facilitateurs acceptent ces modalités en utilisant le site et les ressources de l’Institut.
Portée et avis de non-responsabilité
Les services de préparation au mariage et de certification de l’Institut ne constituent pas des services cliniques, juridiques ou médicaux réglementés. La certification ne remplace pas une autorisation professionnelle.
Comptes des facilitateurs
L’accès au portail et aux ressources protégées exige le maintien d’un statut de certification actif selon les règles de l’Institut.
Propriété intellectuelle
Les documents Before the Vows / Avant les Vœux, formulaires, manuels et éléments de marque sont protégés et demeurent la propriété de leurs titulaires respectifs.
Limitation de responsabilité
La formulation définitive de toute limitation de responsabilité sera établie et approuvée par le conseiller juridique de l’Institut.
Modification des conditions
La version définitive expliquera comment ces conditions peuvent être mises à jour et à quel moment les modifications prennent effet.